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Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 3 août 2021

39-2021 - tarifs cantine et règlement légalité.pdf
40-2021 - tarifs garderie et règlement légalité.pdf
41-2021 - convention cuisine centrale vra légalité.pdf
42-2021 - résiliation bail commercial brillance elec légalité.pdf
43-2021 - acquisition parcelle zm464 boissieux containers légalité.pdf
44-2021 - acquisition parcelles e402 1456 1569 broyer légalité.pdf
45-2021 - acquisition parcelle jardin zw367 broyer légalité.pdf
46-2021 - convention servitude enedis bouvier zs légalité.pdf
47-2021 - convention servitude enedis bouvier zm légalité.pdf
48-2021 - cession voirie communale recalibrage rd67 modificative 2 légalité.pdf
49-2021 - tirage au sort jurés assises légalité.pdf
50-2021 - création adjoint technique service périscolaire ménage légalité.pdf
51-2021 - convention local jeune vra légalité.pdf
52-2021 - exonération loyers modificatif légalité.pdf
53-2021 - convention prêt mobilier scolaire bourg lès valence légalité.pdf

Conseil Municipal du 17 juin 2021

36-2021 exonération de loyer crise sanitaire légalité.pdf

37-2021 subventions aux associations 2021 légalité.pdf

38-2021 - convention occupation bennes tournantes vra et annexe légalité.pdf

Conseil Municipal du 12 mai 2021

27-2021 - convention avec l-association l-école du chat légalité.pdf

27-2021 - annexe convention avec l-association l-école du chat légalité.pdf

28-2021 - pacte de gouvernance vra légalité.pdf

28-2021 - annexe pacte de gouvernance vra légalité.pdf

29-2021 - convention insee transmission démat actes etat civil légalité.pdf

29-2021 - annexe convention insee transmission démat actes etat civil légalité.pdf

30-2021 - création poste animateur allan ortu légalité.pdf

31-2021 - membre association cle rieuse légalité.pdf

32-2021 - convention mutuelle solimut légalité.pdf

32-2021 - annexe convention mutuelle solimut légalité.pdf

33-2021 - dm1 budget principal m14 légalité.pdf

34-2021 - mise à disposition d-une licence iv légalité.pdf

35-2021 - modification membres commission controle electorale légalité.pdf

Conseil municipal du 3 avril 2021

09-2021 - cg 2020 locaux pro m4 légalité.pdf

10-2021 - ca 2019 locaux pro m4 légalité.pdf

11-2021 - affectation résultat 2020 locaux pro m4 légalité.pdf

12-2021 - budget primitif 2021 locaux pro m4 légalité.pdf

13-2021 - cg 2020 budget principal m14 légalité.pdf

14-2021 - ca 2020 budget principal m14 légalité.pdf

15-2021 - affectation résultats 2020 budget principal m14 légalité.pdf

16-2021 - vote taux impots locaux 2021 légalité.pdf

17-2021 - budget primitif 2021 budget principal m14 légalité.pdf

18-2021 - plui refus légalité.pdf

19-2021 - retrait délibération préemption légalité.pdf

20-2021 - approbation projet chantier international association jeunesse reconstruction et subvention légalité.pdf

21-2021 - approbation travaux rue du tram légalité.pdf

22-2021 - approbation travaux maisons rue pratic huillier légalité.pdf

23-2021 - aide financière sded rénovation logement 75 bis rue de la vallée légalité.pdf

24-2021 - aide financière sded rénovation maisons huillier légalité.pdf

25-2021 - aide financière sded travaux accessibilité école maternelle légalité.pdf

26-2021 - modification membres commission économique légalité.pdf

Conseil Municipal du 2 février 2021

01-2021 - dépenses investissement avant bp légalité.pdf

02-2021 - convention vra aws démat marchés publics et annexe légalité.pdf

03-2021 - vente parcelle zm 446 448 dai lotissement orée du bois et annexes légalité.pdf

04-2021 - echange foncier chemin des muletiers et annexe légalité.pdf

05-2021 - convention caue démarche participative traversée village et annexe légalité.pdf

06-2021 - mission séminaire démarche participative traversée village et annexes légalité.pdf

07-2021 - adhésion au service conseil en énergie sded et annexe légalité.pdf

08-2021 - convention occupation domaine public containers et annexe légalité.pdf

Conseil Municipal du 17 décembre 2020

72-2020 - adhésion service commun fiscalité vra + annexe légalité.pdf

73-2020 - adoption du règlement intérieur du conseil municipal + annexe légalité.pdf

74-2020 - approbation rapport déchet assainissement vra légalité.pdf

75-2020 - raccordement chemin des carrier sded légalité.pdf

76-2020 - cession voirie communale recalibrage rd67 modificative légalité.pdf

77-2020 - dm3 2020 budget principal légalité.pdf

78-2020 - délégation maitrise ouvrage parc béguinage vrh + annexe légalité.pdf

79-2020 - modification temps travail temps non complet atsem légalité.pdf

80-2020 - délib tableau des effectifs légalité.pdf

81-2020 - formation élus légalité.pdf

Conseil Municipal du 5 novembre 2020

63-2020 - création adjoint technique principal 2ème classe avancement marie paule tournois.pdf

64-2020 - convention + annexe réseau eau potable eaux de la veaune lotissement orée du bois.pdf

65-2020 - renforcement réseau électrique sded.pdf

66-2020 - ajustement pacte financier et fiscal vra.pdf

67-2020 - demande de subvention région.pdf

68-2020 - préemption lambert-robert christine.pdf

69-2020 - assujetissement locaux pro tva.pdf

70-2020 - plui.pdf

71-2020 - rue za bouviers.pdf

Conseil Municipal du 17 septembre 2020

51-2020 - désignation membres comite jumelage.pdf

52-2020 - désignation représentant culturieuze.pdf

53-2020 - approbation rapport activité agglo 2019.pdf

53-2020 - annexe - approbation rapport activité agglo 2019.pdf

54-2020 - adhésion groupement gaz sded.pdf

55-2020 - dm1 2020 budget principal rectificative.pdf

56-2020 - dm2 2020 budget locaux professionnels.pdf

57-2020 - dm2 2020 budget principal.pdf

58-2020 - convention occupation precaire epora.pdf

59-2020 - désignation référent foret.pdf

60-2020 - représentant bibliothèque.pdf

61-2020 - convention assistance retraite cdg26.pdf

62-2020 - taux de taxe aménagement.pdf

Conseil Municipal du 10 juillet 2020

50-2020 election délégués titulaires et suppléants sénatoriales 2020 légalité.pdf

Conseil Municipal du 2 juillet 2020

39-2020 désaffection et déclassement immeuble e483 et e484 cap solidarité et annexes.pdf

40-2020 vente terrain habitat inclusif suite déclassement.pdf

41-2020 amende de police 2020.pdf

42-2020 modification des tarifs de la restauration scolaire.pdf


44-2020 création poste adjoint technique st.pdf

45-2020 membres de la commission ccid -impots-.pdf


47-2020 dm1 2020 budget locaux pro.pdf

48-2020 dm1 2020 budget principal.pdf

49-2020 - sded raccordement sa idec za bouvier.pdf

Conseil Municipal du 11 juin 2020

22-2020 vote au scrutin public.pdf

23-2020 fixation nombre membres ccas.pdf

24-2020 election des membres du ccas.pdf

25-2020 membres de la commission de controle electorale.pdf

26-2020 membres du sded.pdf

27-2020 membres cnas.pdf

28-2020 création commission appel d-offre cao.pdf

29-2020 fixation des indemnités des élus et annexe tableau.pdf

30-2020 délégation du conseil municipal au maire.pdf

31-2020 tirage au sort jurés d-assises.pdf

32-2020 vote taux impots locaux 2020.pdf

33-2020 echange foncier ceyte.pdf

34-2020 définition d-assise foncière - projet béguinage vrh.pdf

35-2020 bail commercial rue de la vallée pusceddu vernet.pdf

36-2020 renouvellement pec allan ortu.pdf

37-2020 convention enedis ligne electrique les blaches les sablieres.pdf

38-2020 exonération de loyer crise sanitaire.pdf
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