Mairie de clérieux
Permanence téléphonique 04 75 71 54 56
Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 - de 16h00 à 17h00

Ouverture au public
Lundi, mercredi et vendredi de 8h30 à 12h30
Mercredi et Vendredi de 13h45 à 17h30
Accueil > Mentions legales

Mentions legales

Le présent site - conception, graphisme, contenu et développement - est la propriété de la mairie de clérieux.
Le site clerieux.fr est édité par la mairie de clérieux.
* La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Les données publiées sont la propriété exclusive de la mairie de clérieux. Toute reproduction, adaptation, traduction et/ou transformation totale ou partielle de ces textes, marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse des représentants de la mairie de clérieux est donc prohibée, au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle. De même, tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.

* Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site à la mairie de clérieux via le formulaire de contact.
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant.
Pour exercer ce droit, il vous suffit de faire une demande par écrit, en précisant votre nom et prénom, via le Formulaire de contact

* La mairie de clérieux et tous tiers impliqués dans la création de ce site, ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assument aucune responsabilité relative à l'utilisation de la présente publication. A ce titre, ils ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l'utilisation de ce site ou d'un autre site relié par un hyperlien.
La mairie de clérieux ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Copyright © Mairie de Clérieux - Haut de la page - Propulsé par B3clic Creation site e commerce - Haut de la page - Mentions légales - RGPD
Ce site utilise des cookies, en naviguant sur ce site vous acceptez l'utilisation de ces cookies.. Plus d'informations