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> Documents du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 15 mai 2023
Liste des délibérations :
ICI
Procès-verbal approuvé en séance du xx/xx/2023 :
Délibérations :
16-2023 - adoption nomenclature budgétaire et comptable m57 budget principal légalité.pdf
17-2023 - subventions aux associations 2023 légalité.pdf
18-2023 - tarifs cantine et règlement 2023 légalité.pdf
19-2022 - tarifs garderie et règlement 2023 légalité.pdf
20-2023 - aide financière sded rénovation logements maison forte légalité.pdf
21-2023 - demande de subvention cd26 rénovation des batiments communaux légalité.pdf
22-2023 - demande de subvention cd26 réfection du stade de foot légalité.pdf
23-2023 - demande de subvention fédération football fff réfection du stade de foot légalité.pdf
24-2023 - demande de subvention district drome ardèche de football réfection du stade de foot légalité.pdf
Conseil Municipal du 12 avril 2023
Liste des délibérations :
ICI
Procès-verbal approuvé en séance du 15/05/2023 :
ICI
Délibérations :
04-2023 - cg 2022 locaux pro m4 légalité.pdf
05-2023 - ca 2022 locaux pro m4 légalité.pdf
06-2023 - affectation résultat 2022 locaux pro m4 légalité.pdf
07-2023 - budget primitif 2023 locaux pro m4 légalité.pdf
08-2023 - cg 2022 budget principal m14 légalité.pdf
09-2023 - ca 2022 budget principal m14 légalité.pdf
10-2023 - affectation résultats 2022 budget principal m14 légalité.pdf
11-2023 - vote taux impots locaux 2023 légalité.pdf
12-2023 - budget primitif 2023 budget principal m14 légalité.pdf
13-2023 - tirage au sort jurés assises légalité.pdf
14-2023 - renouvellement des membres de la ommission de controle electorale légalité.pdf
15-2023 - création d-un emploi non permanent accroissement activité légalité.pdf
Conseil Municipal du 8 février 2023
Liste des délibérations :
ICI
Procès-verbal approuvé en séance du 12/04/2023 :
ICI
Délibérations :
01-2023 - dépenses investissement avant bp légalité.pdf
02-2023 - adhésion convention capdémat agglae vra légalité.pdf
03-2023 - modification des statuts de vra légalité.pdf
Conseil Municipal du 19 décembre 2022
Liste des délibérations :
ICI
Procès-verbal approuvé en séance du 08/02/2023 :
ICI
Délibérations :
56-2022 - rétrocession concession cimetière légalité.pdf
57-2022 - approbation rapport prix qualité déchets et asainissement vra légalité.pdf
58-2021 - dm1 et dm2 budget principal m14 légalité.pdf
59-2022 - suppressions de postes atsem et adjoint technique légalité.pdf
60-2022 - tableau des effectifs 2022 légalité.pdf
61-2022 - attribution subvention apel spectacle de noël légalité.pdf
62-2022 - adhésion au service agglae vra légalité.pdf
Conseil Municipal du 23 novembre 2022
Liste des délibérations :
ICI
Procès-verbal approuvé en séance du 19/12/2022 :
ICI
Délibérations :
45-2022 - approbation rapport d-activité 2021 vra et annexe légalité.pdf
46-2022 - convention médiation préalable obligatoire cdg26 et annexe légalité.pdf
47-2022 - convention assurance statutaire cdg26 légalité.pdf
48-2022 - convention mutuelle axa et annexe légalité.pdf
49-2022 - convention assistance maitrise ouvrage traversée village caue et annexe légalité.pdf
50-2022 - avenant 1 convention veille stratégie foncière epora 26e080 et annexe légalité.pdf
51-2022 - attribution subvention sou classe découverte geroges brassens légalité.pdf
52-2022 - modification tarifs restaurant scolaire - cantine légalité.pdf
53-2022 - organisation du recensement population 2023 légalité.pdf
54-2022 - organisation du marché de noël 2022 légalité.pdf
55-2022 - lutte contre violences faites aux femmes légalité.pdf
Conseil Municipal du 5 octobre 2022
Liste des délibérations :
ICI
Procès-verbal approuvé en séance du 23/11/2022 :
ICI
Délibérations :
38-2022 - approbation clect 2022 vra légalité.pdf
38-2022 - annexe clect 2022 vra légalité.pdf
39-2022 - attribution marché d-entretien des chaudières légalité.pdf
40-2022 - convention de veille stratégique et foncière rue des remparts epora légalité.pdf
40-2022 - annexe convention de veille stratégique et foncière rue des remparts epora légalité.pdf
41-2022 - longueur de voirie communale cd26 légalité.pdf
42-2022 - approbation du contrat d-hébergement sur serveur web du panneau lumineux légalité.pdf
42-2022 - annexe contrat d-hébergement sur serveur web du panneau lumineux légalité.pdf
43-2022 - acquisition d-une maison située 57 rue de la vallée à m. blanc légalité.pdf
44-2022 - subventions aux associations légalité.pdf
Conseil Municipal du 21 juillet 2022
Liste des délibérations :
ICI
Procès-verbal approuvé en séance du 05/10/2022 :
ICI
Délibérations :
32-2022 - création poste adjoint technique 21h - mégane gueudre légalité.pdf
33-2022 - création poste adjoint technique 24h - sandrine heap légalité.pdf
34-2022 - création poste atsem 35h annualisée - sandrine louis-eugene légalité.pdf
35-2022 - attribution marché de nettoyage de l-école élémentaire et dojo légalité.pdf
36-2022 - rapport d-activité 2021 siabh et annexe légalité.pdf
37-2022 - subvention detr accessibilité légalité.pdf
Conseil Municipal du 31 mai 2022
25-2022 - tirage au sort jurés assises légalité.pdf
26-2022 - création poste animateur allan ortu légalité.pdf
27-2022 - tarifs cantine et règlement 2022 légalité.pdf
28-2022 - tarifs garderie et règlement 2022 légalité.pdf
29-2022 - convention service commun cuisine centrale vra légalité.pdf
30-2022 - convention entretien voirie zones d-activité vra légalité.pdf
31-2022 - amende de police 2022 cd26 légalité.pdf
Conseil Municipal du 4 mai 2022
22-2022 - mise à disposition d-une licence iv légalité.pdf
23-2022 - convention service commun administration fiscalité vra légalité.pdf
24-2022 subventions aux associations 2022 légalité.pdf
Conseil Municipal du 6 avril 2022
13-2022 - ca 2021 locaux pro m4 légalité.pdf
14-2022 - affectation résultat 2021 locaux pro m4 légalité.pdf
15-2022 - budget primitif 2022 locaux pro m4 légalité.pdf
16-2022 - cg 2021 budget principal m14 légalité.pdf
17-2022 - ca 2021 budget principal m14 légalité.pdf
18-2022 - affectation résultats 2021 budget principal m14 légalité.pdf
19-2022 - vote taux impots locaux 2022 légalité.pdf
20-2022 - budget primitif 2022 budget principal m14 légalité.pdf
21-2022 - attribution marché travaux accessibilité batiments légalité.pdf
Conseil Municipal du 2 mars 2022
06-2022 - demande de subvention cd26 vra dégats inondations 2021 légalité.pdf
07-2022 - demande de subvention cd26 mise en accessibilité légalité.pdf
08-2022 - demande de subvention region mise en accessibilité légalité.pdf
09-2022 - demande de subvention detr mise en accessibilité légalité.pdf
10-2022 - adhésion au service conseil en énergie sded 2022 légalité.pdf
11-2022 - avenant 2 convention ecole du chat légalité.pdf
Conseil Municipal du 26 janvier 2022
01-2022 - dépenses investissement avant bp légalité.pdf
02-2022 - convention siev poteaux incendie légalité.pdf
03-2022 - modification du protocole artt légalité.pdf
04-2022 - modification des durées et tarifs ces concessions cimetière légalité.pdf
05-2022 - approbation de la convention accueil élève école saint bardoux légalité.pdf
Conseil Municipal du 15 décembre 2021
67-2021 - convention servitude enedis riveraine légalité.pdf
68-2021 - remboursement de frais sylvie mangione légalité.pdf
69-2021 - demande de subvention cd26 centres ville et village légalité.pdf
70-2021 - attribution de subvention comité de jumelage cadeaux belges légalité.pdf
71-2021 - approbation rapport prix qualité déchets et asainissement vra légalité.pdf
72-2021 - tableau des effectifs 2021 légalité.pdf
Conseil Municipal du 27 octobre 2021
62-2021 - convention archives cdg26 et annexe légalité.pdf
63-2021 - convention santé cdg26 et annexe légalité.pdf
64-2021 - demande d-acquisition de la parcelle b265 consorts jean par epora légalité.pdf
65-2021 - admissions en non-valeur de créances éteintes communal et annexe légalité.pdf
66-2021 - approbation rapport activité siabh 2020 légalité.pdf
Conseil Municipal du 15 septembre 2021
54-2021 - limitation exonération tf légalité.pdf
55-2021 - attribution marché étude urbaine participative légalité.pdf
56-2021 - convention veille et stratégie foncière epora et annexe légalité.pdf
57-2021 - avenant convention avec l-association l-école du chat légalité.pdf
58-2021 - modification 3 plu et annexe légalité.pdf
59-2021 - subvention sapeurs pompiers légalité.pdf
60-2021 - rapport d-activité 2020 vra et annexe légalité.pdf
61-2021 - annexe statuts vra 2021 légalité.pdf
Conseil Municipal du 3 août 2021
39-2021 - tarifs cantine et règlement légalité.pdf
40-2021 - tarifs garderie et règlement légalité.pdf
41-2021 - convention cuisine centrale vra légalité.pdf
42-2021 - résiliation bail commercial brillance elec légalité.pdf
43-2021 - acquisition parcelle zm464 boissieux containers légalité.pdf
44-2021 - acquisition parcelles e402 1456 1569 broyer légalité.pdf
45-2021 - acquisition parcelle jardin zw367 broyer légalité.pdf
46-2021 - convention servitude enedis bouvier zs légalité.pdf
47-2021 - convention servitude enedis bouvier zm légalité.pdf
48-2021 - cession voirie communale recalibrage rd67 modificative 2 légalité.pdf
49-2021 - tirage au sort jurés assises légalité.pdf
50-2021 - création adjoint technique service périscolaire ménage légalité.pdf
51-2021 - convention local jeune vra légalité.pdf
52-2021 - exonération loyers modificatif légalité.pdf
53-2021 - convention prêt mobilier scolaire bourg lès valence légalité.pdf
Conseil Municipal du 17 juin 2021
36-2021 exonération de loyer crise sanitaire légalité.pdf
37-2021 subventions aux associations 2021 légalité.pdf
38-2021 - convention occupation bennes tournantes vra et annexe légalité.pdf
Conseil Municipal du 12 mai 2021
27-2021 - convention avec l-association l-école du chat légalité.pdf
27-2021 - annexe convention avec l-association l-école du chat légalité.pdf
28-2021 - pacte de gouvernance vra légalité.pdf
28-2021 - annexe pacte de gouvernance vra légalité.pdf
29-2021 - convention insee transmission démat actes etat civil légalité.pdf
29-2021 - annexe convention insee transmission démat actes etat civil légalité.pdf
30-2021 - création poste animateur allan ortu légalité.pdf
31-2021 - membre association cle rieuse légalité.pdf
32-2021 - convention mutuelle solimut légalité.pdf
32-2021 - annexe convention mutuelle solimut légalité.pdf
33-2021 - dm1 budget principal m14 légalité.pdf
34-2021 - mise à disposition d-une licence iv légalité.pdf
35-2021 - modification membres commission controle electorale légalité.pdf
Conseil municipal du 3 avril 2021
09-2021 - cg 2020 locaux pro m4 légalité.pdf
10-2021 - ca 2019 locaux pro m4 légalité.pdf
11-2021 - affectation résultat 2020 locaux pro m4 légalité.pdf
12-2021 - budget primitif 2021 locaux pro m4 légalité.pdf
13-2021 - cg 2020 budget principal m14 légalité.pdf
14-2021 - ca 2020 budget principal m14 légalité.pdf
15-2021 - affectation résultats 2020 budget principal m14 légalité.pdf
16-2021 - vote taux impots locaux 2021 légalité.pdf
17-2021 - budget primitif 2021 budget principal m14 légalité.pdf
18-2021 - plui refus légalité.pdf
19-2021 - retrait délibération préemption légalité.pdf
20-2021 - approbation projet chantier international association jeunesse reconstruction et subvention légalité.pdf
21-2021 - approbation travaux rue du tram légalité.pdf
22-2021 - approbation travaux maisons rue pratic huillier légalité.pdf
23-2021 - aide financière sded rénovation logement 75 bis rue de la vallée légalité.pdf
24-2021 - aide financière sded rénovation maisons huillier légalité.pdf
25-2021 - aide financière sded travaux accessibilité école maternelle légalité.pdf
26-2021 - modification membres commission économique légalité.pdf
Conseil Municipal du 2 février 2021
01-2021 - dépenses investissement avant bp légalité.pdf
02-2021 - convention vra aws démat marchés publics et annexe légalité.pdf
03-2021 - vente parcelle zm 446 448 dai lotissement orée du bois et annexes légalité.pdf
04-2021 - echange foncier chemin des muletiers et annexe légalité.pdf
05-2021 - convention caue démarche participative traversée village et annexe légalité.pdf
06-2021 - mission séminaire démarche participative traversée village et annexes légalité.pdf
07-2021 - adhésion au service conseil en énergie sded et annexe légalité.pdf
08-2021 - convention occupation domaine public containers et annexe légalité.pdf
Conseil Municipal du 17 décembre 2020
72-2020 - adhésion service commun fiscalité vra + annexe légalité.pdf
73-2020 - adoption du règlement intérieur du conseil municipal + annexe légalité.pdf
74-2020 - approbation rapport déchet assainissement vra légalité.pdf
75-2020 - raccordement chemin des carrier sded légalité.pdf
76-2020 - cession voirie communale recalibrage rd67 modificative légalité.pdf
77-2020 - dm3 2020 budget principal légalité.pdf
78-2020 - délégation maitrise ouvrage parc béguinage vrh + annexe légalité.pdf
79-2020 - modification temps travail temps non complet atsem légalité.pdf
80-2020 - délib tableau des effectifs légalité.pdf
81-2020 - formation élus légalité.pdf
Conseil Municipal du 5 novembre 2020
63-2020 - création adjoint technique principal 2ème classe avancement marie paule tournois.pdf
64-2020 - convention + annexe réseau eau potable eaux de la veaune lotissement orée du bois.pdf
65-2020 - renforcement réseau électrique sded.pdf
66-2020 - ajustement pacte financier et fiscal vra.pdf
67-2020 - demande de subvention région.pdf
68-2020 - préemption lambert-robert christine.pdf
69-2020 - assujetissement locaux pro tva.pdf
70-2020 - plui.pdf
71-2020 - rue za bouviers.pdf
Conseil Municipal du 17 septembre 2020
51-2020 - désignation membres comite jumelage.pdf
52-2020 - désignation représentant culturieuze.pdf
53-2020 - approbation rapport activité agglo 2019.pdf
53-2020 - annexe - approbation rapport activité agglo 2019.pdf
54-2020 - adhésion groupement gaz sded.pdf
55-2020 - dm1 2020 budget principal rectificative.pdf
56-2020 - dm2 2020 budget locaux professionnels.pdf
57-2020 - dm2 2020 budget principal.pdf
58-2020 - convention occupation precaire epora.pdf
59-2020 - désignation référent foret.pdf
60-2020 - représentant bibliothèque.pdf
61-2020 - convention assistance retraite cdg26.pdf
62-2020 - taux de taxe aménagement.pdf
Conseil Municipal du 10 juillet 2020
50-2020 election délégués titulaires et suppléants sénatoriales 2020 légalité.pdf
Conseil Municipal du 2 juillet 2020
39-2020 désaffection et déclassement immeuble e483 et e484 cap solidarité et annexes.pdf
40-2020 vente terrain habitat inclusif suite déclassement.pdf
41-2020 amende de police 2020.pdf
42-2020 modification des tarifs de la restauration scolaire.pdf
44-2020 création poste adjoint technique st.pdf
45-2020 membres de la commission ccid -impots-.pdf
47-2020 dm1 2020 budget locaux pro.pdf
48-2020 dm1 2020 budget principal.pdf
49-2020 - sded raccordement sa idec za bouvier.pdf
Conseil Municipal du 11 juin 2020
22-2020 vote au scrutin public.pdf
23-2020 fixation nombre membres ccas.pdf
24-2020 election des membres du ccas.pdf
25-2020 membres de la commission de controle electorale.pdf
26-2020 membres du sded.pdf
27-2020 membres cnas.pdf
28-2020 création commission appel d-offre cao.pdf
29-2020 fixation des indemnités des élus et annexe tableau.pdf
30-2020 délégation du conseil municipal au maire.pdf
31-2020 tirage au sort jurés d-assises.pdf
32-2020 vote taux impots locaux 2020.pdf
33-2020 echange foncier ceyte.pdf
34-2020 définition d-assise foncière - projet béguinage vrh.pdf
35-2020 bail commercial rue de la vallée pusceddu vernet.pdf
36-2020 renouvellement pec allan ortu.pdf
37-2020 convention enedis ligne electrique les blaches les sablieres.pdf
38-2020 exonération de loyer crise sanitaire.pdf
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